Arrêtés municipaux / préfectoraux

Arrêté municipal

Instauration d'un chaucidou

Nouveau Chaucidou

Arrêté municipal réglementant la circulation lors d'actions de chasse

Interdiction temporaire de circulation des véhicules à moteur lors d'actions de chasse du 16 août au dernier jour de février

Arrêté municipal : voies concernées par l'interdiction de circulation


Avis d'enquête publique

préalable à la création d'un parc éolien à Mont-sous-Vaudrey

Arrêté préfectoral

portant sur l'ouverture d'une enquête publique préalable à la création d'un parc éolien à Mont-sous-Vaudrey

Arrêté municipal

portant sur la modification de la circulation durant le festival des Semeurs du Val d'Amour

Arrêté municipal PJ

Plan de circulation durant le festival des Semeurs du Val d'Amour

Arrêté préfectoral du 07/05/2025

portant sur l'ouverture d'une enquête publique préalable à la création du parc éolien à Mont-sous-Vaudrey

Avis d'enquête publique

portant sur l'ouverture d'une enquête publique préalable à la création du parc éolien à Mont-sous-Vaudrey

Arrêté du 24/02/2025

portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux inondations du mois d'octobre
Lien vers la publication du Journal Officiel

Arrêté municipal réglementant la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l'année 2025

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées à des fins scientifiques

Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement dans les bois de Mont-sous-Vaudrey lors des actions de chasse
Vous pouvez ajouter vos commentaires en bas de page


Personnaliser

ReCaptcha

Ce service de protection de Google est utilisé pour sécuriser les formulaires Web de notre site Web et nécessaire si vous souhaitez nous contacter. En l'activant, vous acceptez les règles de confidentialité de Google: https://policies.google.com/privacy

Google Analytics

Google Analytics est un service utilisé sur notre site Web qui permet de suivre, de signaler le trafic et de mesurer la manière dont les utilisateurs interagissent avec le contenu de notre site Web afin de l’améliorer et de fournir de meilleurs services.

Facebook

Notre site Web vous permet d’aimer ou de partager son contenu sur le réseau social Facebook. En l'utilisant, vous acceptez les règles de confidentialité de Facebook: https://www.facebook.com/policy/cookies/

YouTube

Les vidéos intégrées fournies par YouTube sont utilisées sur notre site Web. En acceptant de les regarder, vous acceptez les règles de confidentialité de Google: https://policies.google.com/privacy